Organiser votre patrimoine,
pas seulement le transmettre.
Structuration, démembrement, société civile, transmission d’entreprise : Maître Aude Colombo, notaire en ingénierie patrimoniale à Niort, construit avec vous une stratégie civile et fiscale cohérente, la met en œuvre par des actes et la suit dans le temps.
Un patrimoine s’organise autour de vos objectifs, pas de vos actifs.
Protéger votre conjoint et vos proches
Réduire la fiscalité de la transmission
Transmettre une entreprise ou des parts
Une stratégie sur mesure,
suivie dans le temps.
L’ingénierie patrimoniale articule le droit de la famille, la fiscalité, le droit des sociétés et l’immobilier. Le notaire en est le seul acteur qui conseille, rédige les actes et en garantit la sécurité juridique, sans vendre de produit financier.
Bilan & stratégie patrimoniale
Inventaire des actifs, régime matrimonial, dettes, revenus et objectifs : le bilan patrimonial fixe le point de départ et hiérarchise les priorités avant tout acte.
Bilan patrimonial · Régime matrimonial · Objectifs
Démembrement & société civile
Donation de la nue-propriété avec réserve d’usufruit, SCI familiale ou société civile de portefeuille : des outils pour transmettre en conservant la maîtrise et les revenus.
Nue-propriété · Usufruit · SCI
Transmission d’entreprise
Cession, donation des titres, holding de reprise et pacte Dutreil : la transmission d’une entreprise se prépare plusieurs années avant l’échéance.
Pacte Dutreil · Holding · Donation de titres
Assurance-vie & protection des proches
Rédaction de la clause bénéficiaire, articulation de l’assurance-vie avec la succession, protection du conjoint survivant et mandat de protection future.
Clause bénéficiaire · Conjoint survivant · Mandat de protection future
Trois leviers qui structurent
une stratégie patrimoniale.
Une stratégie patrimoniale repose sur quelques mécanismes simples, combinés dans le bon ordre et au bon moment. Les connaître permet de comprendre ce que l’étude vous propose, et pourquoi.
Le rythme des abattements
Les abattements sur les donations se reconstituent tous les quinze ans : un calendrier à construire tôt.
L’exonération Dutreil
La part de la valeur des titres d’une entreprise exonérée de droits, sous engagement de conservation.
Le barème de l’usufruit
La valeur fiscale de l’usufruit diminue de dix points à chaque tranche de dix ans d’âge de l’usufruitier : donner tôt coûte moins.
Repères en vigueur à la date de rédaction. Les taux et les règles applicables à votre patrimoine vous seront confirmés par l’étude.
Analyser, structurer,
puis suivre.
L’ingénierie patrimoniale n’est pas un acte isolé mais une démarche. Le premier rendez-vous établit le bilan ; les actes viennent ensuite, dans l’ordre utile ; le suivi ajuste la stratégie aux évolutions de votre situation et de la loi.
Établir le bilan patrimonial
Actifs, dettes, revenus, régime matrimonial, situation familiale et professionnelle, actes déjà signés et objectifs à cinq, dix et vingt ans.
Construire et chiffrer la stratégie
Scénarios comparés, effets civils et fiscaux chiffrés, ordre des actes, coût global et devis, expliqués sans jargon.
Mettre en œuvre et suivre dans le temps
Rédaction et signature des actes, formalités, puis point régulier pour adapter la stratégie à vos changements de vie et aux évolutions fiscales.
Les questions
que l’on nous pose.
Ces réponses donnent des repères généraux. Elles ne remplacent pas l’analyse de votre patrimoine par le notaire.
Ne transmettez aucune pièce confidentielle depuis un formulaire public.